Modalités réglementaires
Cette rubrique contient toutes les informations d'ordre réglementaire.
Règlement général des études de l'Université Jean Monnet
Règlement général des études 2024/2025
Règlement général des études 2023/2024
Règlements des composantes
A propos
Ces règlements s'appuient sur le règlement général des études de l'Université Jean Monnet, et en précisent les modalités propres à certaines formations.
Faculté de Médecine
Règlement spécifique des études de la Faculté de Médecine (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 06 septembre 2024
Admission en 2ème année de Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie (MMOPK) (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 06 septembre 2024
Admission en 2ème année de Médecine, Maïeutique, Odontologie, Pharmacie, Kinésithérapie (MMOPK) (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 27 octobre 2023
Parcours d’Accès Spécifique Santé (L1 PASS) - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
Licence Sciences pour la Santé - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
Expérimentation permettant l'accès en 2è année des études de sciences infirmières et de manipulateur électroradiologiste avec un double cursus en licence Sciences pour la Santé Adopté lors de la CFVU du 9 février 2024
Diplôme de Formation Approfondie en Sciences Médicales (DFASM) - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
3ème année du Diplôme Générale de Formation en Sciences Médicales (DFGSM3) - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
2ème année du Diplôme Générale de Formation en Sciences Médicales (DFGSM2) - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
Faculté de Droit
Règlement spécifique des études de la Faculté de Droit (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 06 septembre 2024
Règlement spécifique des études de la Faculté de Droit (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 27 octobre 2023
Faculté SHS
Règlement du DU Laïcité - Adopté lors de la CFVU du 30 juin 2023
Faculté des Sciences et Techniques
Dispositions spécifiques des études à la Faculté des Sciences et Techniques (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 21 juin 2024
Dispositions spécifiques des études à la Faculté des Sciences et Techniques (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 30 juin 2023
Faculté Arts, Lettres, Langues
Régime spécifique de la Faculté Arts, Lettres, Langues (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 06 septembre 2024
Régime spécifique de la Faculté Arts, Lettres, Langues (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 30 juin 2023
IAE de Saint-Etienne
Règlement spécifique des études à l'IAE (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 21 juin 2024
Règlement spécifique des études à l'IAE (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 30 juin 2023
IUT de Roanne
Règlement de la licence AES - Adopté lors CFVU du 30 septembre 2023
Règlement de la Licence SPI - Adopté lors CFVU du 30 septembre 2023
École D’Économie
Règlement spécifique de l’École d’Économie (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 21 juin 2024
Règlement spécifique de l’École d’Économie (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
DEPT
Règlement spécifique du DEPT (2024/2025) - Adopté lors de la CFVU du 21 juin 2024
Règlement spécifique du DEPT (2023/2024) - Adopté lors de la CFVU du 22 septembre 2023
Télécom Saint-Etienne
Régimes spécifiques
Aménagement des études
Outre les dispositions favorisant la personnalisation des parcours de formation et l’accompagnement pédagogique des étudiants du premier cycle prévus à l’article L.612-3 du code de l’éducation, l’Université Jean Monnet ouvre des possibilités d’aménagement des études à destination des étudiants suivants :
> Etudiants salariés ou engagés dans la vie active
> Etudiants en service Civique
> Etudiants parents
> Etudiant en double cursus
> Etudiants en situation de handicap
> Artistes de haut niveau
> Sportifs de haut niveau
Les conditions d'accès et d'aménagements des études sont décrites dans le Règlement Général des Etudes.
Valorisation de l'engagement étudiant
Précisions
Toute activité ayant déjà fait l’objet d’une prise en compte ou de l’attribution de crédits dans un autre dispositif ou dans un élément pédagogique pris en compte dans la formation (projet tutoré, stage,...) ne peut pas être valorisée à nouveau au titre d’un engagement.
Césure
Le dispositif
La Césure est une période facultative, pendant laquelle, l’étudiant inscrit dans une formation d‘enseignement supérieur, hors PASS et LAS, suspend celle-ci temporairement dans le but d’acquérir une expérience personnelle, soit de façon autonome, soit au sein d’un organisme d’accueil ou d’un établissement d’enseignement en France ou à l’étranger.
Elle peut s'effectuer, au choix, sur les périodes suivantes : 1 semestre, 2 semestres consécutifs universitaires ou une durée maximale d'une année universitaire.
Unités d'enseignement d'ouverture et de sensibilisation (UEOS)
Les UEOS recouvrent des activités et des enseignements non disciplinaires destinés à éclairer et à sensibiliser les étudiants à diverses problématiques et enjeux scientifiques, sociétaux ou environnementaux et à leur faire acquérir ou développer des compétences transversales ou des compétences complémentaires dans une discipline qui ne correspond pas à leur cursus d’inscription principale, sous la forme de cours, de TD, d’ateliers, de séminaires, de cycles de conférences, de projets, de stages… Elles peuvent intégrer des activités reconnues au titre de l’engagement des étudiants.
Recours
Rappel
Rappel : UN RECOURS permet de contester une décision prise à votre égard par une autorité administrative.
Avant toute action, assurez-vous d'avoir des éléments qui pourront étayer votre dossier.
Aucune information concernant votre recours ne vous sera apportée par téléphone. Les seuls moyens d’action possibles sont ceux indiqués ci-dessous. Par ailleurs, seule la personne concernée par la décision (sauf si l'intéressé est mineur) peut formuler un recours.
Recours suite à un refus d'admission
Autres types de recours
Recours pour contestation de notes
Recours contre une décision de jury
Recours suite à un refus de césure
